Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT FORMULE MULTICHOIX
LA PRESERVATRICE A.I.R.D.

Numéro de dépôt :
1090824
Date de dépôt :
22/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HABITAT FORMULE MULTICHOIX

Déposée le 22 mars 1979 par LA PRESERVATRICE A.I.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HABITAT FORMULE MULTICHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA PRESERVATRICE A.I.R.D. domicilié(e) (S.A.) 18 rue de Londres 75439 PARIS CEDEX 09. - France.

La marque HABITAT FORMULE MULTICHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HABITAT FORMULE MULTICHOIX est expirée depuis le 22 mars 1989.

LA PRESERVATRICE A.I.R.D a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT FORMULE COMPACT


LA PRESERVATRICE A.I.R.D. - (S.A.) 18 rue de Londres 75439 PARIS CEDEX 09. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Assurances.